1. Identification Réglementaire de l'Éditeur
1.1 Propriétaire et Éditeur du Site
Le présent site web est édité par l'association LE CERCLE DU LIVRE, organisme à but non lucratif régi par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
- Numéro RNA : W302008963
- SIREN : 850639949 | SIRET : 85063994900018
- Siège Social : 1 Place de la Mairie, 30190 Dions, France
- Directeur de Publication : M. Jean-Marc Dupont, Président du Conseil d'Administration.
- Contact Téléphonique : +33 9 60 38 20 66
- Courriel : saifulmolla4364558@gmail.com
2. Nature de la Ressource & Absence d'Activité Marchande
2.1 Déclaration d'Exemption Commerciale
Le portail documentaire accessible à l'adresse présente est une ressource purement informative d'utilité publique. L'association LE CERCLE DU LIVRE n'exerce aucune activité marchande, ne vend aucun bien ou service sur ce site, et ne sollicite aucun paiement en ligne.
2.2 Gratuité Totale d'Accès aux Contenus
L'accès aux bilans d'activité, aux rapports d'impact, aux articles d'actualité et aux formulaires de renseignement est entièrement libre et gratuit pour l'ensemble des usagers.
3. Propriété Intellectuelle & Droits de Reproduction
3.1 Droits d me Titularité des Contenus
L'ensemble des textes, structures de données, logos, éléments graphiques et synthèses d'audit présents sur ce site sont la propriété exclusive de l'association LE CERCLE DU LIVRE ou font l'objet d'autorisations d'usage explicites.
3.2 Citations et Pratiques Pédagogiques
La reproduction à des fins éducatives, scientifiques ou d'information citoyenne est autorisée sous réserve de mentionner explicitement la source : « Association LE CERCLE DU LIVRE (Dions) - Bilan d'Utilité Publique 2026 ». Toute réutilisation à des fins commerciales est strictement prohibited.
4. Limites de Responsabilité & Juridiction Compétente
4.1 Disponibilité des Services
L'association met en œuvre tous les moyens raisonnables pour maintenir l'accès au site. Toutefois, sa responsabilité ne saurait être engagée en cas d'interruption technique temporaire due à la maintenance des serveurs ou à des défaillances du réseau Internet.
4.2 Droit Applicable et Attribution de Juridiction
Les présentes conditions d'utilisation sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à leur interprétation ou exécution, attribution expresse de juridiction est faite aux tribunaux compétents du ressort de Nîmes (Gard).